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  Belmont (1973-1974)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Luthézieu le 17 octobre 1974.

  
  
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    Plans parcellaires (1973)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1973)
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        Mise à jour (1973)
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          1797 W 381 - Tableau d'assemblage (1973)

          

          
          
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          1797 W 382 - Section A : feuille 1 (1973)

          

          
          
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          1797 W 383 - Section A : feuille 2 (1973)

          

          
          
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          1797 W 384 - Section A : feuille 3 (1973)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée l'emplacement du château de l'Hostel.

          
          
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          1797 W 386 - Section B : feuille 1 (1973)

          

          
          
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          1797 W 387 - Section B : feuille 2 (1973)

          

          
          
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          1797 W 388 - Section B : feuille 3 (1973)

          

          
          
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          1797 W 389 - Section B : feuille 4 (1973)

          

          
          
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          1797 W 390 - Section C : feuille 1 (1973)

          

          
          
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          1797 W 391 - Section C : feuille 2 (1973)

          

          
          
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          1797 W 392 - Section C : feuille 3 (1973)

          

          
          
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          1797 W 393 - Section C : feuille 4 (1973)

          

          
          
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          1797 W 394 - Section E : feuille 1 (1973)

          

          
          
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          1797 W 395 - Section E : feuille 2 (1973)

          

          
          
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          1797 W 396 - Section E : feuille 3 (1973)

          

          
          
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          1797 W 397 - Section E : feuille 4 (1973)

          

          
          
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        Renouvellement (1973)
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          1777 W 42-1 - Section AB (1973)

          

          
          
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          1777 W 42-2 - Section AC (1973)

          

          
          
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          1777 W 42-3 - Section AD (1973)

          

          
          
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          1777 W 42-4 - Section AE (1973)

          

          
          
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          1777 W 42-5 - Section AH (1973)

          

          
          
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          1777 W 42-6 - Section AI (1973)

          

          
          
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          1777 W 42-7 - Section AK (1973)

          

          
          
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    1660 W 4 - Répertoire des propriétaires (1973)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1973)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 4-1 - Section A (1973)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-2 - Section B (1973)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-3 - Section C (1973)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-4 - Section E (1973)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1973-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 93 - Sections A, B (1973-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 345 ; Section B : fiches 1 à 723.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 94 - Sections B, C (1973-1974)

      Présentation du contenu :

      Section B : fiches 724 à 1062 ; Section C : fiches 1 à 738.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 95 - Sections C, E, AB, AC (1973-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 739 à 845 ; Section E : fiches 1 à 594 ; Section AB : fiches 1 à 180 ; Section AC : fiches 1 à 18.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 96 - Sections AD, AE, AH, AI, AK (1973-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AD : fiches 1 à 27 ; Section AE : fiches 1 à 75 ; Section AH : fiches 1 à 196 ; Section AI : fiches 1 à 119 ; Section AK : fiches 1 à 48. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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  Bénonces (1970-1974)
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    Matrices rénovées (1970-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1970-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1970-1974)
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          1616 W 108 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à HENR (1970-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 109 - Comptes actifs de HENR à fin (1970-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1970)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1970)
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        Mise à jour (1970)
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          1797 W 397 - Tableau d'assemblage (1970)

          

          
          
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          1797 W 398 - Section A : feuille 1 (1970)

          

          
          
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          1797 W 399 - Section A : feuille 2 (1970)

          

          
          
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          1797 W 400 - Section A : feuille 3 (1970)

          

          
          
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          1797 W 401 - Section A : feuille 4 (1970)

          

          Commentaires :

          La section A4 et A5 sur la même feuille

          
          
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          1797 W 402 - Section B : feuille 1 (1970)

          

          
          
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          1797 W 403 - Section B : feuille 2 (1970)

          

          Commentaires :

          La section B2 et B3 sur la même feuille

          
          
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          1797 W 404 - Section B : feuille 3 (1970)

          

          
          
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          1797 W 405 - Section B : feuille 4 (1970)

          

          
          
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          1797 W 406 - Section B : feuille 5 (1970)

          

          
          
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          1797 W 407 - Section C : feuille 1 (1970)

          

          
          
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          1797 W 408 - Section C : feuille 2 (1970)

          

          
          
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          1797 W 409 - Section C : feuille 3 (1970)

          

          
          
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          1797 W 410 - Section C : feuille 4 (1970)

          

          
          
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          1797 W 411 - Section C : feuille 5 (1970)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 412 - Section D : feuille 1 (1970)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 413 - Section D : feuille 2 (1970)

          

          
          
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          1797 W 414 - Section D : feuille 3 (1970)

          

          
          
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          1797 W 415 - Section D : feuille 4 (1970)

          

          
          
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        Renouvellement (1970)
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          1777 W 43-1 - Section AB (1970)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 43-2 - Section AC (1970)

          

          
          
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        Remembrement (1970)
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          1777 W 43-3 - Section ZA (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-4 - Section ZB (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-5 - Section ZC (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-6 - Section ZD (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-7 - Section ZE (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-8 - Section ZH (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-9 - Section ZI (1970)

          

          
          
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          1777 W 43-10 - Section ZK (1970)

          

          
          
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    1660 W 4 - Répertoire des propriétaires (1970)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1970)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 4-1 - Section A (1970)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-2 - Section B (1970)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-3 - Section C (1970)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-4 - Section D (1970)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1970-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 97 - Sections A, B (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 592 ; Section B : fiches 1 à 419.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 98 - Sections C, D (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 1 à 903 ; Section D : fiches 1 à 260.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 99 - Sections D, AB, AC, ZA (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section D : fiches 261 à 671 ; Section AB : fiches 1 à 368 ; Section AC : fiches 1 à 236 ; Section ZA fiches 1 à 12.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 100 - Sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section ZB : fiches 1 à 72 ; Section ZC : fiches 1 à 38 ; Section ZD : fiches 1 à 232 ; Section ZE : fiches 1 à 260 ; Section ZH : fiches 1 à 276 ; Section ZI : fiches 1 à 2 ; Section ZK : fiches 1 à 115. Contient également les : Fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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  Bény (1938-1974)
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    Matrices rénovées (1938-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1938-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1938-1974)
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          1616 W 110 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à MORE (1938-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 111 - Comptes actifs de MORE à fin (1938-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à GAUG.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        Comptes annulés des propriétaires (1938-1974)
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          1616 W 112 - Comptes annulés des personnes physiques de GAUTHERET à fin (1938-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1938)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1938)
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        Mise à jour (1938)
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          1777 W 45 - Tableau d'assemblage (1938)

          

          
          
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          1797 W 416 - Section A : feuille 1 (1938)

          

          
          
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          1797 W 417 - Section A : feuille 2 (1938)

          

          
          
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          1797 W 418 - Section B : feuille 1 (1938)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 419 - Section B : feuille 2 (1938)

          

          
          
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          1797 W 420 - Section C : feuille 1 (1938)

          

          
          
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          1797 W 421 - Section C : feuille 2 (1938)

          

          
          
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          1797 W 422 - Section D : feuille 1 (1938)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 423 - Section D : feuille 2 (1938)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 424 - Section E : feuille 1 (1938)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 425 - Section E : feuille 2 (1938)

          

          
          
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    1660 W 4 - Répertoire des propriétaires (1938)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Table de correspondance parcellaire (1938)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1571 W 4-1 - Section A (1938)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      1571 W 4-2 - Section B (1938)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      1571 W 4-3 - Section C (1938)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      1571 W 4-4 - Section D (1938)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1571 W 4-5 - Section E (1938)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1938-1974)

    Typologie : état de section, correspondance parcellaire

    
    
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      366 W 20 - Sections A, B, C (1938-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 466 ; Section B : fiches 1 à 673 ; Section C : fiches 1 à 584.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      366 W 21 - Sections D, E (1938-1974)

      Présentation du contenu :

      Section D : fiches 1 à 511 ; Section E : fiches 1 à 635. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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  Béon (1971-1986)
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    Matrices rénovées (1971-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1971-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1971-1974)
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          1616 W 113 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à GACO (1971-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 114 - Comptes actifs de GACO à fin (1971-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1971-1986)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1971-1986)
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        Mise à jour (1971-1986)
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          1797 W 426 - Tableau d'assemblage (1971)

          

          
          
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          1797 W 427 - Section A : feuille 1 (1971)

          

          
          
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          1797 W 428 - Section A : feuille 2 (1971)

          

          
          
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          1797 W 429 - Section A : feuille 3 (1971)

          

          
          
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          1797 W 430 - Section B : feuille 1 (1971)

          

          
          
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          1797 W 431 - Section B : feuille 2 (1971)

          

          
          
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          1797 W 432 - Section B : feuille 3 (1971)

          

          
          
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          1797 W 433 - Section C : feuille 1 (1971)

          

          
          
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          1797 W 434 - Section C : feuille 2 (1971)

          

          
          
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          1797 W 435 - Section C : feuille 3 (1971)

          

          
          
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          1797 W 436 - Section C : feuille 4 (1971)

          

          
          
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          1797 W 437 - Section C : feuille 5 (1971)

          

          
          
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          1797 W 438 - Section C : feuille 6 (1971)

          

          
          
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          1777 W 46-1 - Section D : feuille 1 (1971-1986)

          

          Commentaires :

          Le plan rénové est manquant. Ce plan est l'édition mise à jour en 1986.

          
          
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          1777 W 46-2 - Section D : feuille 2 (1971-1986)

          

          Commentaires :

          Le plan rénové est manquant. Ce plan est l'édition mise à jour en 1986.

          
          
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          1777 W 46-3 - Section D : feuille 3 (1971-1986)

          

          Commentaires :

          Le plan rénové est manquant. Ce plan est l'édition mise à jour en 1986.

          
          
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    1660 W 4 - Répertoire des propriétaires (1971)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1971)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 4-1 - Section A (1971)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique